Un divorce dit contentieux est un divorce né d'un conflit conjugal. Par conséquent, il est applicable au divorce si on accepte le principe de la rupture, du divorce en raison d'une modification permanente des obligations et du divorce pour faute. Cependant, le divorce par consentement mutuel est exclu de cela.
Divorce contentieux
Le divorce pour accepter le principe de la séparation est un exemple de divorce contentieux. Il y aura toujours un rappel que le 1/3 des mariages aboutit à un divorce. C'est vrai, mais pas seulement dans les statistiques. En fait, les raisons de demander le divorce sont multiples : l'envie de commencer une nouvelle vie, l'envie de changer seulement de partenaire pour diverses raisons, souvent personnelles et discrètes... Eux, ils aspirent tous au divorce rapide et pas cher. Si certains divorces sont polis, doux, au contraire, d'autres conduisent à des divorces conflictuels. Le but de la procédure controversée est de trouver une solution correcte lorsque les époux sont en conflit. Par exemple, si l'un d’entre eux rejette toute idée de divorce, ou ne parvient pas à s'entendre sur la conclusion d'un contrat de mariage. Contrairement au divorce, qui est convenu d'un commun accord, cette procédure nécessite une décision de justice. Pour avoir plus de renseignements, prière de s’informer auprès de divorce.tedgui-avocat.com.
Un contentieux long et coûteux
Le caractère controversé d'une telle procédure conduit à une série d'étapes qui allongent le délai. Cependant, certains cas se traitent certainement de courtes durées : la propriété partagée et l’absence d’enfants en commun permettent un traitement de divorce rapide. Par conséquent, chaque cas est très distinctif. Selon les statistiques du ministère de la Justice, en 2020, la peine durera au moins 18 mois. La réforme, en place depuis le 1er janvier 2021, a aboli les étapes obligatoires et facilité les divorces contentieux. Article 1 du règlement n 2019-1380 sur la réforme. L'article précise que la demande de divorce se fait en une seule étape et non en deux. L'audience de procédure régulière est terminée et l'avocat du conjoint est désormais libre de rédiger une assignation en personne ou faire une demande conjointe avec l'autre avocat. Cette réforme facilite le divorce et modifie les relations conjugales. La période de séparation a diminué de un an (par rapport aux deux premières années). Un divorce contentieux nécessite un examen minutieux de la part de l'avocat chargé de l'affaire. Le temps et les soins consacrés au traitement ont clairement un impact important sur les coûts. De nombreux contributeurs travaillent sur ce cas ; besoin de communiquer davantage pour avoir une image plus claire de la situation. Par conséquent, il est important de connaître le prix de l'entreprise à l'avance. Cela nécessite des agents et des procédures supplémentaires (travailleurs sociaux, spécialistes, juges, notaires, avocats, etc.). Néanmoins, bien qu’il y ait un nombre important d’acteurs y intervenant, le divorce pas cher serait encore à la portée de tout intéressé.
Divorce non contentieux
La procédure de divorce par consentement mutuel, souvent appelée divorce à l'amiable, est la plus simple. Le divorce et le consentement mutuel appartiennent au type de divorce non contentieux. Cependant, c'est une condition que les époux acceptent le principe du divorce et toutes ses conséquences : les époux doivent décider en commun des conséquences du divorce, ce qui est consigné dans la convention de divorce. Dépôt simple en quelques minutes et notarier la demande de divorce s’avère requise ! Par conséquent, simplifier la procédure la rend plus rapide (la moyenne est de 1 à 3 mois de procédure). Les couples ne comptent plus sur les citations à comparaître, ce qui peut prendre du temps, et leurs négociations sont en principe souhaitables lorsqu'ils examinent ensemble le formulaire de divorce. Par conséquent, ces deux facteurs influent sur le coût : parce que c'est plus facile et plus rapide, donc, un divorce à l'amiable est moins cher. Il y a d'autres choses qui peuvent aider les couples à réduire le coût du divorce en accédant à Internet. Le manque de contrôle du juge leur donne plus de souplesse dans la rédaction des accords. Le fait qu'ils soient libres de se parler et qu'ils n'aient pas à justifier leur décision auprès d'une seule personne garantit également le respect de leur vie privée.